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La vie du cabinet
PROTOCOLE NATIONAL SECURITE DANS LES ENTREPRISES
Le nouveau protocole applicable à compter du 1er septembre 2020 vient d’être mis en ligne sur le site du Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion.
SOUTIEN AUX TPE ET PME CRISE COVID 19 : PLAN DE REGLEMENT POUR LES DETTES FISCALES
Le ministre des finances, le 17 août, a confirmé la mise en place d'un plan de soutien aux TPE et PME suite à la crise sanitaire.
PROTOCOLE NATIONAL DE DECONFINEMENT ACTUALISE 3 AOUT 2020
Les vacances sont finies, il faut donc remettre en place les protocoles de sécurité sanitaire pour lutter contre le COVID 19
GESTES BARRIERES - COVID 19
Ci joint documentation sur le rappel des gestes barrières en entreprise.
COVID 19 - GESTION D'UN CLUSTER EN ENTREPRISE
Protocole de gestion d'un cluster en entreprise - comment faire face
COMMUNIQUE 29 MAI 2020 - ORDRE EXPERTS COMPTABLES ET DGFIP
Le 29 mai 2020 le Ministère de l'action et des comptes publics a émis un communiqué de presse sur la campagne fiscale des déclarations 2019 et des mesures d'assouplissement pour les acomptes (...)
MESURES CORONAVIRUS MARS 2020
Suite aux annonces du Président et du Premier ministre, veuillez trouver ci joint un dossier des premières mesures d'aide aux entreprises.
ARRETE DU 14 MARS 2020 - MESURES COVID 19
ARRETE DU 14 MARS 2020 PUBLIE AU JOURNAL OFFICIEL 15 MARS 2020
ARRETE DU 15 MARS 2020 - INFO COMPLEMENTAIRES
ARRETE DU 15 MARS 2020 - INFO COMPLEMENTAIRES
NOTES FEDERATION BANCAIRE + DGFIP + MINISTERE DU TRAVAIL
Ci joint trois notes sur les mesures COVID 19
DOCUMENTATIONS CHOMAGE PARTIEL COVID 19
Pour information, notes sur les questions du chômage partiel crise COVID 19
PRET GARANTI PAR L ETAT
Lancement ce jour du dispositif de prêt garanti par l'Etat via BPI
FONDS DE SOLIDARITE - COVID 19
Qui est concerné par ce fonds de solidarité ?
MESURES RELATIVES AUX LOYERS
MODELES DE COURRIERS POUR REPORT PAIEMENT DES LOYERS
MESURES DE PREVENTION CHANTIER BTP
Courrier de la CRAMIF sur les mesures de préventions indispensables sur les chantiers du BTP
COVID 19- COMMUNIQUE REGION SUD
La REGION SUD lancent des mesures pour aider les entreprises face à la crise
PREVENTION BTP
Guide de préconisations de sécurité sanitaire - COVID 19
ACTIVITE PARTIELLE - QUESTIONS REPONSES
Ci joint une note du ministère du travail en date du 3 avril sur l'activité partielle.
PRET REBOND FULL DIGITAL
BPI France et le Conseil de l'ordre des experts comptables lancent le "prêt Rebond Full Digital"
PLAN TOURISME COVID 19
Ci joint le dossier de presse sur les annonces du plan Tourisme COVID 19
SUBVENTION ASSURANCE MALADIE COVID 19
L'assurance Maladie accorde une subvention pour l'achat de protection contre le COVID 19
PROTOCOLE NATIONAL DE DECONFINEMENT
Protocole national de déconfinement pour les entreprises.
REPORT DATE DECLARATIONS FISCALES
L'administration a publié un communiqué de presse sur les dates de report des échéances fiscales.
MESURES CORONAVIRUS NOTES DE OEC
Ci joint notes de l'ordre des experts comptables sur la crise du COVID 19
MOUVEMENT DES GILETS JAUNES
La Région Sud a fait la création d'un fonds de solidarité à destinations des TME.
ANNONCES POUVOIR D'ACHAT
Suite à l'annonce du Président de la République sur les mesures pour le pouvoir d'achat.
PRELEVEMENT A LA SOURCE - FOIRE AUX QUESTIONS POUR LES SALARIES
TOUT SAVOIR SUR LE PAS - QUESTIONS REPONSES POUR LES SALARIES
INFORMATION PRELEVEMENT A LA SOURCE
KIT COLLECTEUR - TOUT SAVOIR SUR LE PRELEVEMENT A LA SOURCE
CONTROLE FISCAL ET DEMATERIALISATION
La transmission des fichiers d'écriture comptable devient l'élément central du contrôle fiscal.
DELAIS DE PAIEMENT
DE NOUVELLES MENTIONS SUR LES DELAIS DE PAIEMENT DANS LE RAPPORT DE GESTION
LES ALGORITHMES ET LE DATA MINING CONTRE LA FRAUDE
Bercy va généraliser le data mining et le fisc autrichien utilise les algorithmes contre la fraude
FRAUDE AUX NOTES DE FRAIS
FRAUDE AUX NOTES DE FRAIS : UNE FACTURE SALEE POUR LES ENTREPRISES
SUIVI DE VOS SOUS TRAITANTS
VOS OBLIGATIONS DE CONTROLES VIS A VIS DE VOS SOUS TRAITANTS
EVOLUTIONS NORMATIVES ET LEGISLATIVES CAC
Ci joint une note sur l'évolution normative et législative
LOGICIELS CAISSES CERTIFIES
LOGICIELS OU SYSTEMES DE CAISSE CERTIFIES : DE NOUVELLES PRECISIONS
RESULTAT IMPOT SUR LE REVENU
RESULTAT IMPOT SUR LE REVENU
LA FRAUDE EN ENTREPRISE
LES CAS DE FRAUDE EN ENTREPRISE
RESULTAT IMPOT SUR REVENU 2016
ELEMENTS CHIFFRES SUR LE RENDEMENT DE L IMPOT SUR LE REVENU 2016
RECHERCE DE FINANCEMENT
GUICHET UNIQUE MON FINANCEMENT
CARTE PROFESSIONNELLE BTP
Ci joint un article du VAR INFORMATION sur la mise en place de la carte d'identité dans le BTP.
LOGICIELS ET SYSTEMES DE CAISSE - RECENTRAGE DU DISPOSITIF
Recentrage et de simplification la mise en œuvre des logiciels et systèmes de caisse au 1er janvier 2018.
RETRAITES - UN MODELE A REFONDER
ARTICLE SUR LE SYSTEME DE RETRAITE EN FRANCE - UN MODELE A REFONDER
DETTE UNE BOMBE A RETARDEMENT
ARTICLE SUR LA DETTE PUBLIQUE - UNE BOMBE A RETARDEMENT
SITUATION DU LOGEMENT EN FRANCE
DEUX ARTICLES SUR LE LOGEMENT EN FRANCE
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